À la tête de la Société Protectrice des Animaux qui fête son 180^ème anniversaire, le Général Jacques-Charles Fombonne s’est imposé comme l’une des voix les plus emblématiques de la défense animale. Tandis que le sujet occupe une place croissante dans le débat public, il revient, pour Le Journal du Parlement, sur les combats à mener, les limites actuelles du droit, mais aussi sur les fractures sociales que révèle parfois la maltraitance animale…

La SPA célèbre cette année ses 180 ans… Que raconte cette longue histoire sur la manière dont notre société regarde les animaux ?

Elle raconte tout d’abord l’immense chemin parcouru ! Le combat reste rude et les résistances nombreuses, mais il faut, à mon sens, mesurer l’évolution de ce qui a été accompli… L’histoire de la SPA commence par un événement marquant, presque fondateur. Au milieu du XIXème siècle, à Paris, le docteur Dumont de Monteux est le témoin d’une effroyable scène de maltraitance : un cheval, épuisé, s’effondre sous le poids d’une charrette chargée de pierres. Le cocher se met alors à le fouetter violemment pour le relever au point que les personnes présentes s’offusquent. Dumont de Monteux, révolté, s’interpose, avant que ce dernier s’adresse au charretier : « Où est la justice, où est la pitié, où sont enfin tous les sentiments moraux qui doivent caractériser l’homme social ? ». C’est donc dans ce contexte que le docteur Dumont de Monteux, avec des amis militants, ont décidé, en 1845, de fonder, ensemble, la SPA, une association qui, à l’origine, défend, la cause des chevaux domestiques. Mais ce qui est intéressant à travers cet épisode du charretier, c’est que la protection animale est née par ricochet, car il ne s’agissait pas de protéger en tant que tel les bêtes, mais de protéger les passants du spectacle de la cruauté. Ce n’est que progressivement que notre pays a compris que l’animal méritait une protection pour lui-même.

Quand je repense à certaines pratiques considérées comme tout à fait normales il y a encore cinquante ans, je mesure véritablement le chemin parcouru. À une époque, noyer des portées de chatons était une pratique courante et socialement acceptée, tandis qu’aujourd’hui, ce serait considéré comme un délit pénalement répréhensible. Les mentalités ont très largement évolué, certains allant désormais jusqu’à parler de « pet parents », de parents d’animaux. Nous sommes parfois à la limite de l’anthropomorphisme, mais cela traduit malgré tout une avancée majeure du rapport affectif à l’animal.

Pourtant, les chiffres des abandons explosent et les refuges sont saturés…

Oui, mais la réalité est plus nuancée qu’on ne le croit. Il ne faut pas oublier que nous avons aujourd’hui beaucoup plus d’animaux de compagnie qu’il y a vingt ou trente ans et pourtant les abandons « volontaires » de petits chiens de famille – cockers, caniches ou petits épagneuls – diminuent. Les situations que nous rencontrons sont souvent d’ordre social ou familial : un décès, une séparation, une personne âgée qui ne peut plus garder son animal… En revanche, nous récupérons beaucoup de bêtes issues d’élevages clandestins, de trafics ou liées à un phénomène de mode. Les malinois et certaines races de type staff en sont l’exemple parfait. Ce sont souvent des chiens extraordinairement intelligents et affectueux, mais qui ont été utilisés comme symboles de virilité ou dressés dans des contextes de violence. Sur environ 15 000 chiens accueillis chaque année par la SPA, seuls quelques centaines présentent de véritables troubles comportementaux nécessitant un long travail de rééducation.

Dès lors, notre engagement est clair : aucun chien ne quitte la SPA si nous estimons qu’il n’est pas apte à vivre dans une famille.

Vous avez d’ailleurs profondément réformé la gestion des chiens difficiles…

En effet, parce qu’autrefois, les choses étaient beaucoup moins transparentes. Dans les années 1970, certaines associations euthanasiaient jusqu’à 40 à 50 % des chiens recueillis. Un animal trop vieux, trop grand ou moins « à la mode » pouvait être euthanasié ! Les nouveaux statuts de la SPA en 2014 ont permis d’interdire cette pratique, sauf raisons médicales ou comportementales graves. C’est pourquoi, à mon arrivée, fin juillet 2018, j’ai décidé de mettre en place une procédure au cordeau. A l’instar de l’être humain qui se rend chez un spécialiste quand il est en souffrance, il s’agit d’apporter des réponses aux animaux qui présentent des problèmes comportementaux. Nous avons donc créé une Commission spécialisée pour les chiens difficiles. Chaque dossier est étudié collectivement : vétérinaires, éducateurs canins, responsables de refuge… Nous essayons d’abord toutes les solutions possibles : changement d’environnement, travail éducatif renforcé, transfert vers une structure spécialisée. L’euthanasie n’intervient qu’en tout dernier recours, lorsque le danger est imprévisible et confirmé. In fine,. plus de 12.000 chiens accueillis en 2025, 100 ont été évalués par la Commission et seuls 8 ont dû être euthanasiés.

Certains cas ont été très médiatisés… Comment avez-vous géré ces situations de fortes tensions ?

La protection animale déchaîne les passions… L’affaire de « Smoke », par exemple, a été particulièrement compliquée. Ce chien, qui avait déjà mordu à plusieurs reprises, avait été confié à un ancien maître-chien militaire, avant d’être repris par la SPA. Un jour, sans raison apparente, il a violemment attaqué un bénévole. Et après expertise vétérinaire, nous avons pris la décision de l’euthanasier. Mais cette décision a déclenché des manifestations, des menaces, des insultes, y compris contre moi, puisque j’étais directement pris à partie ! C’est précisément là toute la difficulté de la protection animale. Alors pour répondre à votre question, gérer ces situations de fortes tensions, c’est savoir concilier émotion légitime, attachement aux animaux et sens des responsabilités.

Depuis votre arrivée à la tête de la SPA en 2018, comment se conjuguent, au quotidien, vos actions de terrain ?

Notre priorité est simple : faire de la SPA, d’ici 2030, une référence en matière de bien-être animal. Cela passe d’abord par nos propres structures : avoir davantage de vétérinaires et d’éducateurs canins, moderniser les refuges, optimiser les soins, harmoniser les protocoles, partout en France. Quand je suis arrivé, la SPA fonctionnait comme un archipel : chaque refuge faisait un peu comme il voulait. Nous avons donc restructuré l’ensemble. Nous avons, en outre, fortement professionnalisé notre mode de fonctionnement et complètement assaini notre gestion financière. Mais au-delà de la gestion interne, il y a évidemment les combats politiques…

Pourriez-vous revenir justement sur ces combats politiques ?

Il y en a plusieurs, au premier rang desquels la lutte contre la corrida… L’historien Bartolomé Bennassar indique qu’en 1894, à Nîmes, une corrida, bien qu’interdite, est donnée avec le soutien du poète Frédéric Mistral, « au nom des libertés méridionales » et les Tribunaux se prononçaient généralement en faveur des corridas, dès lors qu’elles se déroulaient dans des zones dites « de tradition taurine ». Que les choses soient claires : aujourd’hui encore, on nous parle d’une tradition de 170 ans, mais la tradition ne suffit pas à légitimer la souffrance ! Il n’existe, à mes yeux, aucun argument moralement défendable pour justifier ce type de spectacles. Dans les années 1950, les corridas s’organisent légalement dans une dizaine de Départements du Sud de la France, cette fois au nom d’une « tradition locale ininterrompue » et bénéficient toujours à ce titre d’un régime dérogatoire – issu de la révision de la loi Grammont par la loi N°51-461 du 24 avril 1951 et du décret du 7 septembre 1959 et ce, alors que le Code pénal punit désormais de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende les sévices graves et actes de cruauté infligés aux animaux, des peines portées à cinq ans d’emprisonnement et 75.000 euros d’amende en cas de mort de l’animal. Cela signifie qu’une « tradition locale ininterrompue » exclut, dès lors, la responsabilité pénale accompagnant normalement les actes de cruauté commis sur un animal.

L’exonération suppose ainsi la réunion d’une condition de lieu et de temps. Mais moi qui ai été Juge administratif, je pose la question : qu’est-ce qu’une « tradition locale interrompue » ? A titre d’exemple, il y a eu un arrêt du Tribunal administratif de Montpellier concernant une commune de l’Hérault, Pérols, qui s’est vue refuser l’organisation d’une corrida, précisément parce que la dernière mise à mort d’un taureau dans ses arènes remontait 20 ans, démontrant dès lors que la tradition locale a bien été interrompue. Dans cet esprit – et je m’en réjouis ! – en réduisant à la commune le périmètre possible de l’interruption, il y a, de fait, 90% des collectivités qui vont tomber et qui ne pourront plus orchestrer de corridas. C’est pourquoi je reste confiant, d’autant plus que près de 75 % des Français y sont opposés, y compris dans les régions concernées.

Cependant, on notera en parallèle que le Conseil constitutionnel, pour sa part, a rejeté, en 2012, le recours d’associations de défense des animaux militant contre la tauromachie et a donc jugé la corrida conforme à la Constitution.
Par ailleurs, fort heureusement, la corrida a été retirée de la liste de l’Inventaire du Patrimoine culturel immatériel de la France.
A l’heure actuelle, l’Hexagone est l’un des huit pays du monde où des corridas sont encore organisées avec l’Espagne, le Portugal, la Colombie, le Mexique, l’Equateur, le Pérou et le Venezuela, parfois avec des restrictions. Une centaine de corridas se tiennent chaque année, ce qui représente environ 1 000 taureaux tués par an. Il est temps d’y mettre un terme définitif !

L’interdiction pour les mineurs n’est pas passée…

Oui, en effet, ce n’est pas passé et c’est consternant et incompréhensible quand on sait aujourd’hui combien exposer les enfants à la violence peut avoir de graves conséquences. Cependant, grâce à la loi de 2021, nous avons malgré tout obtenu des avancées significatives contre la maltraitance animale.

Quel sont vos autres combats ?

L’interdiction de la vente de chiots et de chatons dans les Salons animaliers… Si depuis le 1er janvier 2024, nous avons pu mettre un terme au commerce d’animaux en animalerie, en application de la loi du 30 novembre 2021, au nom de la lutte contre la marchandisation du vivant, on continue en revanche à autoriser les ventes de masse dans des Salons où l’animal devient un produit d’appel. Cependant, la Députée de Haute-Garonne, Corinne Vignon, a déposé une proposition de loi visant à interdire la vente de chiens et de chats dans les Foires et Salons. Elle dénonce, à juste titre, une forme de « click and collect » de « l’acquisition d’un être vivant ».

Qu’en est-il des ventes en ligne qui explosent depuis plusieurs années et quelles régulations réclame la SPA contre ces « Amazon de l’animal vivant » ?

C’est extrêmement compliqué… Les trafics passent aujourd’hui par les réseaux sociaux, des plateformes hébergées à l’étranger ou des comptes éphémères. Techniquement, la régulation est difficile pour ne pas dire impossible ! Nous pouvons repérer certaines incohérences – des numéros SIRET suspects, des annonces multiples – mais cela nécessite des moyens humains absolument considérables. Le trafic animalier en ligne est devenu un véritable marché et nous sommes, pour l’heure, impuissants.

La maltraitance animale est souvent liée à d’autres formes de brutalité… Vos équipes observent-elles un lien entre violence faite aux animaux et violence intra-familiales ?

Tout à fait ! La maltraitance animale est très souvent le symptôme d’autres cruautés : violences conjugales ou sur les enfants, mais aussi grande détresse sociale. L’animal devient parfois la victime silencieuse des fractures humaines. 

Vous insistez régulièrement sur l’éducation des jeunes générations comme étant la clé d’un changement durable.
Pensez-vous que la protection animale devrait devenir un sujet d’éducation morale et civique à l’école, au même titre que les questions environnementales ?

Absolument ! Je suis convaincu que tout se joue très tôt. Nous avons d’ailleurs signé une Convention avec l’Éducation nationale afin que les bénévoles de la SPA puissent intervenir officiellement dans les écoles. L’an dernier, nous avons sensibilisé pas moins de 18 000 enfants ! Quand on explique à un jeune élève qu’un animal ressent la peur, la douleur, l’attachement, cela laisse, pour sûr, une trace durable. Nous aurons gagné le jour où un enfant dira à ses parents :
« Tu n’as pas le droit de traiter un animal comme ça ! », de la même manière que les enfants rappellent aujourd’hui à leurs parents de bien trier leurs déchets. Je crois profondément qu’en une génération, les mentalités peuvent basculer.

Où en est aujourd’hui la France sur la question animale par rapport à ses voisins européens ?

La dynamique européenne est importante… La SPA travaille notamment au sein d’Eurogroup for Animals, qui réunit les grandes associations européennes. Certaines avancées françaises ont d’ailleurs largement inspiré le droit européen, à l’instar de l’identification des animaux, des principes de bien-être dans les refuges ou encore des méthodes éducatives non violentes. Nous avons notamment défendu l’idée que les chiens de travail – y compris ceux des Forces de l’ordre – ne devaient pas être dressés par la brutalité, car la relation homme-animal fonctionne infiniment mieux par la confiance que par la peur.

Quelles actions menez-vous pour lutter contre ce phénomène « d’animal objet », réduisant les animaux à une marchandise disponible immédiatement et remplaçable ?

La marchandisation de l’animal s’inscrit au cœur du problème. Dès lors qu’un animal devient un objet de consommation, il finit par être considéré comme remplaçable. C’est précisément ce que nous combattons : les achats impulsifs, les ventes en vitrine, les coups de cœur sans réflexion préalable. Mais la question est aussi profondément juridique. Aujourd’hui, l’animal reste – juridiquement – un bien meuble, même si le Code civil reconnaît depuis 2015 qu’il est « un être vivant doué de sensibilité ». J’ai longuement travaillé sur le droit civil de l’animal et, à mes yeux, il est extrêmement difficile de sortir totalement de ce statut mobilier. Car si l’animal ne relève plus du droit des biens, comment encadrer juridiquement l’élevage, la vente ou encore certaines activités agricoles ? Je pense cependant qu’il existe une voie médiane intéressante. En droit civil, il existe deux notions : la capacité d’exercice et la capacité de jouissance. La capacité d’exercice, c’est la faculté de contracter, d’acheter, de vendre, de se marier, bref d’agir juridiquement soi-même. À l’inverse, un enfant n’a pas cette capacité d’exercice, mais il bénéficie d’une capacité de jouissance : il a droit aux soins, au respect, à la protection contre les violences. C’est donc peut-être cette logique qu’il faudrait appliquer à l’animal. Sans lui reconnaître une personnalité juridique identique à celle de l’être humain – ce qui me paraît peu pertinent – on pourrait lui reconnaître explicitement une capacité de jouissance : le droit d’être correctement nourri, soigné, protégé et de ne pas subir de souffrances inutiles. Car la difficulté actuelle, c’est que tout le monde réclame « un statut juridique de l’animal », mais sans réellement définir lequel. Peut-on accorder le même statut à un chien de compagnie, à une vache d’élevage, à un tigre protégé ou à un animal sauvage ?  Vouloir créer un statut juridique spécifique pour l’animal risque d’ouvrir la voie à des complexités juridiques susceptibles, à terme, de nuire à l’efficacité de leur protection.
Le droit américain, d’ailleurs, aborde ces questions différemment. En effet, tandis qu’aux États-Unis, il est possible de léguer sa fortune à son chat à travers un dispositif juridique spécifique, en France, en revanche, cela demeure impossible, l’animal ne pouvant être titulaire direct d’un patrimoine. Aussi, la protéiformité du statut démontre bien les limites et les contradictions actuelles de notre système.

Avez-vous le sentiment d’être suffisamment entendu par les responsables politiques ?

Oui… et non. La cause animale est devenue un sujet majeur dans l’opinion publique et les responsables politiques savent désormais qu’elle compte. Mais l’intérêt qu’ils lui portent varie fortement selon les périodes électorales. Cela étant, certaines avancées sont réelles. Je pense notamment à la création, sous l’impulsion de Gérald Darmanin, lorsqu’il était Ministre de l’Intérieur, d’une Division spécialisée de lutte contre la maltraitance animale au sein de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique. C’était une étape essentielle. Cette création a été complétée par la mise en place de référents au sein des commissariats et brigades de gendarmerie. Nous avions besoin d’interlocuteurs spécialisés capables de traiter les trafics organisés et les enquêtes complexes. Cette organisation constitue aujourd’hui un véritable « troisième étage de la fusée » dans notre action. Nos Délégués enquêteurs sont des bénévoles formés qui réalisent un travail de terrain considérable, mais ils ne disposent évidemment d’aucun pouvoir de Police judiciaire. Désormais, grâce à cette coopération avec les services spécialisés, les signalements et les procédures gagnent en efficacité. Je reste convaincu que la question animale deviendra demain un marqueur politique aussi important que l’écologie l’est devenue aujourd’hui.

Le Code civil reconnaît désormais que les animaux sont des êtres doués de sensibilité. Pensez-vous qu’il s’agisse d’une véritable avancée ou davantage d’un symbole ?

Les deux ! C’est évidemment un signal politique et symbolique extrêmement fort. Mais ensuite se pose immédiatement la question essentielle que nous avons évoquée : qu’en fait-on juridiquement ?
Dire qu’un animal est sensible est une chose. En tirer des conséquences concrètes en est une autre. C’est précisément là que se situe aujourd’hui le véritable enjeu. Robert Badinter, avec qui j’avais eu plusieurs échanges sur ces questions, estimait lui aussi qu’il fallait aller plus loin. Nous avions même envisagé de co-signer une Tribune sur le droit des animaux. Il évoquait notamment l’idée d’un « protecteur des animaux », une Autorité indépendante chargée de veiller au respect effectif de leurs droits fondamentaux. Personnellement, je crois qu’il faudrait peut-être imaginer, demain, un Haut-commissaire ou un Délégué interministériel à la cause animale. Pas nécessairement un Ministère, mais une structure technique et transversale capable de coordonner véritablement les politiques publiques sur ces sujets.

Avez-vous parfois le sentiment que l’État se repose sur les associations sans leur donner les moyens nécessaires et avez-vous pu faire évoluer votre organisation ?

Très clairement, oui. Les associations compensent souvent les insuffisances des Pouvoirs publics. Nous avons engagé un immense travail de structuration interne : harmonisation des refuges, protocoles communs, organisation régionale, formation des équipes, amélioration des conditions d’accueil des animaux… Pendant longtemps, chacun fonctionnait un peu de son côté. Désormais, nous veillons à bénéficier partout des mêmes standards de qualité et de protection animale. C’est un chantier colossal, mais absolument indispensable.

Y a-t-il une personnalité – historique ou contemporaine – que vous admirez particulièrement dans le combat pour la protection animale ?

Ce n’est sans doute pas très original, mais je citerai évidemment Brigitte Bardot. Elle a porté ce combat à une époque où la condition animale suscitait surtout les moqueries. Son courage et sa ténacité forcent le respect. Mais la personnalité qui a sans doute le plus nourri ma réflexion reste, sans aucun doute, Robert Badinter. Défenseur immense des droits humains, il considérait également que la manière dont une société traite les animaux dit quelque chose de sa propre humanité. Il disait que les actes de barbarie qui leur étaient imposés « révoltent la conscience de l’humanité pour les souffrances infligées, mais aussi pour l’accoutumance des hommes à la cruauté ». Cette phrase m’a profondément marqué. Il avait participé en 2019 à un colloque à l’Institut de France consacré aux droits et à la personnalité juridique de l’animal. Pour lui, la grande question était avant tout celle de la protection et de la sauvegarde des animaux dans notre civilisation. Et il préférait toujours parler des devoirs des hommes envers les animaux plutôt que des seuls « droits des animaux ».

Quel message souhaiteriez-vous adresser aujourd’hui à la classe politique française et européenne par l’intermédiaire du Journal du Parlement ?

Mon message sera peut-être un peu désagréable : il faudrait s’intéresser à la cause animale toute l’année et pas uniquement lorsque quelques pourcentages électoraux peuvent faire basculer un scrutin. Beaucoup affichent de bonnes intentions, mais peu mettent réellement les mains dans le moteur si vous me permettez l’expression. Hormis certaines avancées concrètes – comme la Loi de 2021 et la création de la Brigade spécialisée – les actes restent encore insuffisants !

Restez-vous malgré tout optimiste ?

Oui, profondément… Lorsque je compare notre époque à celle d’il y a cinquante ans, je constate une évolution considérable des mentalités.
La question devient progressivement un véritable sujet civilisationnel. Je suis convaincu qu’une société qui apprend à respecter les animaux apprend aussi à mieux respecter les êtres humains. Gandhi ne disait-il pas : « On reconnaît le degré de civilisation d’un peuple à la manière dont il traite ses animaux » ?

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