Simplifier : le défi est immense ! 

Simplifier… Vaste ambition, qui fait écho à la nécessité récurrente de fluidifier les rapports souvent complexes entre le citoyen ou le chef d’entreprise et l’administration. La dérive bureaucratique a d’ailleurs inspiré des auteurs tels que Balzac, Gogol, Tchekhov ou Kafka, dont l’œuvre s’est parfois nourrie de l’absurdité des normes, de la lourdeur des processus, de l’enchevêtrement des règles. Précisément : en annonçant en mars 2013, un « choc de simplification », le Président de la République a voulu inscrire cet enjeu décisif au cœur du programme de réformes gouvernementales. Car simplifier, c’est déployer une politique structurelle pour stimuler l’activité et favoriser la croissance, en rendant les procédures plus claires et plus rapides, sans jamais porter atteinte aux protections et aux droits essentiels.

Le défi est immense. En levant les freins réglementaires à l’investissement et à l’embauche, en donnant aux entreprises une meilleure visibilité, ainsi qu’une vraie sécurité juridique, la simplification devient un évident outil de politique économique et sociale. D’autres pays avant nous, se sont engagés avec succès sur la voie de cette dynamique innovante : c’est notamment le cas de la Grande-Bretagne ou de l’Allemagne. Et déjà, depuis l’annonce du « choc de simplification », la France a accompli un chemin significatif. Ainsi, les études d’impact réalisées sur plus de 600 textes réglementaires pris de septembre 2013 à septembre 2014, permettent d’estimer à 2,4 milliards d’euros, les gains liés à la simplification. Et d’ici 2017, ce sont plus de 11 milliards de gains dont notre économie pourra bénéficier.

Tous les six mois, le Conseil de Simplification annonce une batterie de 50 nouvelles dispositions, qui ont vocation à s’inscrire rapidement dans la réalité. La preuve : parmi celles, présentées en avril dernier, 75% sont en cours d’expérimentation, de généralisation ou, tout simplement, déjà appliquées.

Lors de l’événement organisé le 30 octobre dernier à l’Élysée, le Premier Ministre et le Chef de l’État ont souligné l’intensité de ce mouvement et sa dimension inéluctable. Oui, notre pays avance avec volontarisme sur la voie de la simplification et des innovations telles que « le silence vaut accord » ou la déclaration sociale nominative (DSN) illustrent bien l’ampleur du changement. Et comment ne pas mentionner également, la création d’un « Comité Impact Entreprises » qui, à partir du 1er janvier prochain, contrôlera la qualité des études d’impact des projets de textes législatifs et vérifiera l’application de la règle « zéro charges nouvelles pour l’entreprise ». Quant aux particuliers, la même méthode participative se met en place : elle a conduit à la présentation de quarante mesures lors du conseil des ministres du 5 novembre dernier et, là encore, en partant de ce que révèle la vie quotidienne de nos concitoyens, de nouvelles dispositions seront annoncées à un rythme semestriel.

Thierry Mandon
Secrétaire d’État à la réforme, de l’État et la Simplification